Les architectes, mais aussi d’autres intervenants tels que les directeurs de travaux et les constructeurs, jouent un rôle particulier dans le processus de construction. Un architecte, ou un consultant tel qu’un directeur de travaux ou un constructeur, peut ainsi se trouver confronté à des erreurs de conception, de contrôle ou de calculs, à l’annulation prématurée de la commande, à une charge plus ou moins importante de travail, à la stagnation des travaux ou encore, à des violations de droits d’auteur. Notre cabinet prodigue ses conseils aux architectes et autres consultants en construction à propos de toutes ces questions et dans le cadre de différends avec le commanditaire.

Nous assistons en outre aussi les commanditaires d’architectes ou autres consultants, par exemple sur les possibilités d’imputer au consultant des dommages survenus par sa faute, au cours du processus de construction. Nous vous conseillons également sur la meilleure manière de résilier une commande.

Nous recevons des demandes, tant de consultants en construction que de commanditaires de travaux, pour des conseils juridiques en matière de contrats soumis bien souvent à des conditions générales relevant de règlements tels que le DNR 2005, DNR 2011, ou le SR 1997 et RVOA 2001, de moins en moins courants. Outre l’offre de conseils, nous nous chargeons également de la conduite de procédures juridiques pour le compte de commanditaires et de consultants en construction, et ce tant en justice civile que devant le Comité néerlandais d’arbitrage pour la Construction.